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Marques déposées par STAMENS JACQUES
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HAUT DE GAMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT DE GAMME
STAMENS JACQUES

Numéro de dépôt :
94548951
Date de dépôt :
07/12/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2004

Présentation de la marque HAUT DE GAMME

Déposée le 7 décembre 1994 par STAMENS JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAUT DE GAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est STAMENS JACQUES, domicilié(e) 190 AV JEAN JAURES, 59790 RONCHIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS JACQUES - France.

La marque HAUT DE GAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT DE GAMME est expirée depuis le 7 décembre 2004.

STAMENS JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : CIGALE , GOLD DORE , PEPITE , EAU DE COULEURS , COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE


STAMENS JACQUES - 190 AV JEAN JAURES, 59790 RONCHIN - France


STAMENS JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Plantes, boutures, fleurs naturelles coupées, graines (semences)