Accueil marques.expert
/
Marques déposées par STAMENS Jacques
/
FRANCHE COMTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCHE COMTE
STAMENS Jacques

Numéro de dépôt :
3207078
Date de dépôt :
30/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
30/01/2013
FRANCHE COMTE de STAMENS Jacques

Présentation de la marque FRANCHE COMTE

Déposée le 30 janvier 2003 par STAMENS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « FRANCHE COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France.

La marque FRANCHE COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCHE COMTE est expirée depuis le 30 janvier 2013.

STAMENS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE , ALSACE , VENT D'ANJOU , AMARINE , STAMENS PLANTS


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Plantes, boutures, fleurs coupées, graines (Semences) .