Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR
STAMENS Jacques

Numéro de dépôt :
3269080
Date de dépôt :
22/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
22/01/2014
COEUR de STAMENS Jacques

Présentation de la marque COEUR

Déposée le 22 janvier 2004 par STAMENS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, rue de Lille - 59262 - Sainghin en Mélantois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, rue de Lille - 59262 - Sainghin en Mélantois - France.

La marque COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR est expirée depuis le 22 janvier 2014.

STAMENS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE , ALSACE , VENT D'ANJOU , AMARINE , STAMENS PLANTS


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille - 59262 - Sainghin en Mélantois - France


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille - 59262 - Sainghin en Mélantois - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Plantes, boutures, graines (semences), fleurs coupées.