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Marques déposées par STAMENS Jacques
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CHAMOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMOIS
STAMENS Jacques

Numéro de dépôt :
3011949
Date de dépôt :
29/02/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
01/03/2010

Présentation de la marque CHAMOIS

Déposée le 29 février 2000 par STAMENS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « CHAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est STAMENS Jacques, domicilié(e) 2285, rue de Lille, 59262 Sainghin-en-Mélantois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS Jacques - France.

La marque CHAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMOIS est expirée depuis le 1 mars 2010.

STAMENS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CIGALE , GOLD DORE , PEPITE , EAU DE COULEURS , COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille, 59262 Sainghin-en-Mélantois - France


STAMENS Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Plantes (à l'exception de l'avoine), boutures, fleurs coupées, graines (semences), à l'exception de celles d'avoine.