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Marques déposées par STAMENS Jacques
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Atout Cœur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atout Cœur
STAMENS Jacques

Numéro de dépôt :
3260803
Date de dépôt :
03/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
03/12/2013
Atout Cœur de STAMENS Jacques

Présentation de la marque Atout Cœur

Déposée le 3 décembre 2003 par STAMENS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Atout Cœur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS Jacques domicilié(e) 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France.

La marque Atout Cœur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atout Cœur est expirée depuis le 3 décembre 2013.

STAMENS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE , ALSACE , VENT D'ANJOU , AMARINE , STAMENS PLANTS


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France


STAMENS Jacques - 2285, rue de Lille,59262 Sainghin en Mélantois - 59262 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Plantes, boutures, graines (semences), fleurs coupées.