Déposée le 9 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STAMBIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STAMBIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-20 du 15 mai 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STAMBIA domicilié(e) 76 rue d'Alsace - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 818 800 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STAMBIA, M. BRUDER Fabien domicilié(e) 76 rue d'Alsace - 69100 - VILLEURBANNE - France.
La marque STAMBIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3642974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STAMBIA arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.
STAMBIA, SAS - 76 rue d'Alsace - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 510818800
STAMBIA, M. BRUDER Fabien - 76 rue d'Alsace - 69100 - VILLEURBANNE - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2019 n°2709506 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-14
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Edition de logiciels ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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