Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OFAS
STAMATI Jacqueline, épouse NICOLAS LE GUEPARD

Numéro de dépôt :
93498526
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2003

Présentation de la marque OFAS

Déposée le 20 décembre 1993 par STAMATI Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OFAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est STAMATI Jacqueline, épouse NICOLAS LE GUEPARD, domicilié(e) Route du Réaltor, 13480 CABRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame STAMATI Jacqueline, épouse NICOLAS LE GUEPARD - France.

La marque OFAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OFAS est expirée depuis le 20 décembre 2003.


STAMATI Jacqueline, épouse NICOLAS LE GUEPARD - Route du Réaltor, 13480 CABRIES - France


Madame STAMATI Jacqueline, épouse NICOLAS LE GUEPARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

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