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Marques déposées par la société STAM SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION MONTARGOISE
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amelys
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

amelys
STAM SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION MONTARGOISE

Numéro de dépôt :
3336365
Date de dépôt :
17/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2015
amelys de STAM SOCIETE DES TRANSPORTS DE L\'AGGLOMERATION MONTARGOISE

Présentation de la marque amelys

Déposée le 17 janvier 2005 par la société STAM SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION MONTARGOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « amelys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la société STAM SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION MONTARGOISE domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 16, rue de la Baraudiére,45700 VILLEMANDEUR - 45700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 600 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAM domicilié(e) 16 rue de la Baraudiére,45700 VILLEMANDEUR - 45700 - France.

La marque amelys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque amelys est expirée depuis le 17 janvier 2015.


STAM SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION MONTARGOISE - SIEGE SOCIAL : 16, rue de la Baraudiére,45700 VILLEMANDEUR - 45700 - France - SIREN 325600393


STAM - 16 rue de la Baraudiére,45700 VILLEMANDEUR - 45700 - France


Inscription le 16 mars 2009 - Changement de dénomination n°492738 - Publication au BOPI 2009-03-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Transport urbain de voyageurs.