Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STAM PRODUCTIONS
Numéro de dépôt :
1495059
Date de dépôt :
22/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/1998
Présentation de la marque STAM PRODUCTIONS
Déposée le 22 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STAM PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STAM PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STAM PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAM PRODUCTIONS est expirée depuis le 22 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14