PHOSTAL
Présentation de la marque PHOSTAL
Déposée le 8 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STALLERGENES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHOSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHOSTAL arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.
STALLERGENES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2006 n°2311526 - Publication au BOPI 2006-04-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01
Inscription le 25 mars 1998 - Changement d'adresse n°252139 - Publication au BOPI 1998-03-25
Inscription le 5 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432136 - Publication au BOPI 2006-04-05
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Inscription le 27 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658608 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2016 n°2616535 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-25
Inscription le 29 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691801 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-29