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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STALLERGENES
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Dom'Hous
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Dom'Hous
STALLERGENES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3003628
Date de dépôt :
21/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2030
Dom\'Hous de STALLERGENES

Présentation de la marque Dom'Hous

Déposée le 21 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STALLERGENES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Dom'Hous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STALLERGENES domicilié(e) 6 RUE ALEXIS DE TOCQUEVILLE - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 540 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque Dom'Hous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Dom'Hous arrivera à expiration en date du 21 janvier 2030.

STALLERGENES a également déposé les autres marques suivantes : STALLERKIT , STALLERKIT , PHOSTAL , STALLERTEST , STALLERTROPH , RHINALIS , QUARTIS , STALLERGENES , STALORAL , ADREFLEX


STALLERGENES, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 RUE ALEXIS DE TOCQUEVILLE - 92160 - ANTONY - France - SIREN 808540371


CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Inscription le 18 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383727 - Publication au BOPI 2003-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Inscription le 14 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421982 - Publication au BOPI 2005-11-14

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2010 n°2437519 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-14

Inscription le 27 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658608 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2020 n°2736810 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-17

Housses anti-acariens ; enveloppes pour matelas, enveloppes pour oreillers, enveloppes pour traversins, enveloppes pour couettes, linge de lit, tous ces produits étant destinés à protéger contre la poussière et les particules allergisantes.