Déposée le 23 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) STALLERGENES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DHS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STALLERGENES domicilié(e) 6 Rue Alexis de Tocqueville,92160 ANTONY (dossier no 2291932) - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 709 860 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2291932) - 69448 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STALLERGENES SA Société Anonyme - 6 Rue Alexis de Tocqueville,92160 ANTONY (dossier no 2291932) - 92160 - France - SIREN 393709860
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2291932) - 69448 - France
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2005 n°2291932 - Publication au BOPI 2005-06-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14
Inscription le 28 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414778 - Publication au BOPI 2005-06-28
Inscription le 30 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329640 - Publication au BOPI 2001-08-30
Inscription le 30 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329639 - Publication au BOPI 2001-08-30
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Produits pharmaceutiques.Instruments médicaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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