Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STALIA
STALIA EUROPE

Numéro de dépôt :
3053107
Date de dépôt :
18/09/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque STALIA

Déposée le 18 septembre 2000 par la société STALIA EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STALIA »

Le déposant est la société STALIA EUROPE domicilié(e) S.A. à directoire et conseil de surveillance, 108 Place des MIROIRS, 91000 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 584 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CAILLOL Yannick - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


STALIA EUROPE - S.A. à directoire et conseil de surveillance, 108 Place des MIROIRS, 91000 EVRY - France - SIREN 432584803


Mr CAILLOL Yannick - France


Inscription le 2 avril 2002 - Rejet total n°343766 - Publication au BOPI 2002-04-02

Inscription le 2 avril 2002 - Rejet partiel n°343793 - Publication au BOPI 2002-04-02

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Appareils de climatisations, de chauffages, de ventilations, de sanitaires (tel que wc, lavabo, baignoires, douches, bidet) ainsi que les accessoires de plomberie tel que robinets. Fluide frigorigène et huiles chimiques destinées aux circuits frigorifiques Service de publicité et d'informations commerciales par réseaux internet Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux internet.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.