Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STALE Food Processing
STALE PROCESSING, SAS

Numéro de dépôt :
4055719
Date de dépôt :
18/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/12/2023
STALE Food Processing de STALE PROCESSING

Présentation de la marque STALE Food Processing

Déposée le 18 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STALE PROCESSING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STALE Food Processing » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STALE PROCESSING domicilié(e) Z.I. FLEVILLE SUD, 110 RUE DU CHAMP MOYEN - 54710 - FLEVILLE-DEVANT-NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 104 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STALE PROCESSING, M. BECANNE LAURENT domicilié(e) Z.I. FLEVILLE SUD, 110 RUE DU CHAMP MOYEN - 54710 - FLEVILLE-DEVANT-NANCY - France.

La marque STALE Food Processing a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055719.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STALE Food Processing est expirée depuis le 18 décembre 2023.


STALE PROCESSING, SAS - Z.I. FLEVILLE SUD, 110 RUE DU CHAMP MOYEN - 54710 - FLEVILLE-DEVANT-NANCY - France - SIREN 790104889


STALE PROCESSING, M. BECANNE LAURENT - Z.I. FLEVILLE SUD, 110 RUE DU CHAMP MOYEN - 54710 - FLEVILLE-DEVANT-NANCY - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Constructions métalliques ;

Machines-outils ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; scies (machines) ; élévateurs ; Machines pour l'industrie agro alimentaire à savoir grignoteuse à viande congelée, hachoir, cutter, mélangeur, poussoir, clippeuse, injecteuse à saumure, malaxeur, four universel, machine à conditionner sous vide, appareil bactéricide pour la stérilisation de l'air et des surfaces.

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; Coutellerie et fusils à aiguiser pour l'industrie agroalimentaire ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Cellules de cuisson sèche ou humide – cellules universelles pour étuvage / séchage / fumage / cuisson – séchoirs – friteuses – cuiseurs à eau – générateur vapeur – appareil de stérilisation de l'air et des surfaces – stérilisateurs de couteaux ;

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Matériaux d'emballage en papier, carton et matières plastiques non compris dans d'autres classes, en particulier pour produits frais découpés en tranches et produits congelés ;

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; Films plastiques pour le conditionnement des produits alimentaires ;

Installation, entretien et réparation de machines agro alimentaires.

Etude de projets techniques ; Conception, développement et recherche technique dans le secteur des machines de transformation de produits alimentaires, machines d'emballage et matériaux d'emballage, ainsi que prestation de conseils techniques en la matière.