Marque renouvelée - Marque en vigueur

Stone fence
STALDER Christian

Numéro de dépôt :
3571926
Date de dépôt :
24/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
24/04/2028
Stone fence de STALDER Christian

Présentation de la marque Stone fence

Déposée le 24 avril 2008 par STALDER Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Stone fence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-22 du 30 mai 2008.

Le déposant est STALDER Christian domicilié(e) 45 Faubourg Saint Martin - 68190 - ENSISHEIM - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, M. NITHARDT Roland, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque Stone fence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3571926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Stone fence arrivera à expiration en date du 24 avril 2028.


STALDER Christian - 45 Faubourg Saint Martin - 68190 - ENSISHEIM - France


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, M. NITHARDT Roland, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Inscription le 11 mai 2016 - Concession de licence n°669538 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2018 n°2674445 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-05

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; clôtures métalliques ; portails métalliques ; cloisons métalliques.

Construction ; services d'installation de clôtures, de portails et de cloisons métalliques réparation de clôtures, de portails et de cloisons metalliques.