Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JAMBON DES PETITS MALINS
STALAVEN SA

Numéro de dépôt :
93461497
Date de dépôt :
24/03/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2003

Présentation de la marque LE JAMBON DES PETITS MALINS

Déposée le 24 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE JAMBON DES PETITS MALINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STALAVEN domicilié(e) 5 rue Buffon, 22000 SAINT-BRIEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 980 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Janine MEURIOT STALAVEN SA - France.

La marque LE JAMBON DES PETITS MALINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JAMBON DES PETITS MALINS est expirée depuis le 24 mars 2003.

STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : LES ASSAISONNABLES


STALAVEN SA - 5 rue Buffon, 22000 SAINT-BRIEUC - France - SIREN 496980020


Madame Janine MEURIOT STALAVEN SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Jambons