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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STALAS
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SAINT CLAIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT CLAIR
STALAS (société anonyme)
HOBS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1556377
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2009
SAINT CLAIR de STALAS

Présentation de la marque SAINT CLAIR

Déposée le 20 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) STALAS et la Société Anonyme (SA) HOBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) STALAS domicilié(e) 110-112, rue d'Alésia, 75014 PARIS (dossier no 2153449) - France et la Société Anonyme (SA) HOBS domicilié(e) 43, rue Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2153450) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque SAINT CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT CLAIR est expirée depuis le 20 octobre 2009.


STALAS (société anonyme) - 110-112, rue d'Alésia, 75014 PARIS (dossier no 2153449) - France

HOBS (société anonyme) - 43, rue Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2153450) - France - SIREN 3



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Renouvellement avec limitation n°2153449 - Publication au BOPI 1999-46

Renouvellement avec limitation le 20 septembre 1999 n°2153450 - Publication au BOPI 1999-09-20

Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357626 - Publication au BOPI 2002-10-21

Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°357625 - Publication au BOPI 2002-10-21

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°251020 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 11 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256060 - Publication au BOPI 1998-06-11

Inscription le 5 octobre 1999 - Changement d'adresse n°285967 - Publication au BOPI 1999-10-05

Inscription le 29 avril 1993 - Transmission de propriété n°158103 - Publication au BOPI 1993-04-29

Prêt à porter pour homme, accessoires pour hommes, chemiserie pour homme, bonneterie pour homme.; Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, à l'exclusion du prêt à porter pour homme, des accessoires pour homme, de la chemiserie pour homme, de la bonneterie pour homme.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.