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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STAINLESS
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STAINLESS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STAINLESS
STAINLESS, SAS

Numéro de dépôt :
1505591
Date de dépôt :
28/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2028

Présentation de la marque STAINLESS

Déposée le 28 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STAINLESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STAINLESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STAINLESS domicilié(e) 4 Rue Thalès, Zone Artisanale - 25410 - DANNEMARIE-SUR-CRETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 435 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France.

La marque STAINLESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STAINLESS arrivera à expiration en date du 28 décembre 2028.

STAINLESS a également déposé les autres marques suivantes : PLATINOSTAINLESS , STAINLESS , PLATINOSTAINLESS , STAINLESS


STAINLESS, SAS - 4 Rue Thalès, Zone Artisanale - 25410 - DANNEMARIE-SUR-CRETE - France - SIREN 434435988


FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2008 n°2389722 - Publication au BOPI 2008-11-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-16

Inscription le 28 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360274 - Publication au BOPI 2002-11-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01

Inscription le 26 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489774 - Publication au BOPI 2009-01-26

Renouvellement sans limitation n°2131201 - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 17 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°493030 - Publication au BOPI 2009-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2018 n°2701566 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-27

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2019 n°2708600 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-06

Métaux en masse, lingots, barres, feuilles, plaques, fils, débris, aciers de tous genres; maréchalerie, quincaillerie, ferronnerie, serrurerie, clouterie, vis et boulons, chaines, ferblanterie, chaudronnerie, tonneaux et réservoirs en métal, tuyaux et pièces pour constructions métalliques.