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Marques déposées par STAINESBRIDGE Gran
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TOAPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOAPLAN
STAINESBRIDGE Gran

Numéro de dépôt :
1679430
Date de dépôt :
14/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2000
TOAPLAN de STAINESBRIDGE Gran

Présentation de la marque TOAPLAN

Déposée le 14 septembre 1990 par STAINESBRIDGE Gran auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOAPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STAINESBRIDGE Gran, domicilié(e) Via Corts Caralanes 654,3 -1a-Barcelona ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ROUMIEUX - France.

La marque TOAPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOAPLAN est expirée depuis le 14 septembre 2000.

STAINESBRIDGE Gran a également déposé les autres marques suivantes : CULUMS , MITCHEL , PANG , SNOW BROTHER , FIRE SHARK , JALECO , ROMSTAR , CRUDE BUSTER , SNOW BROS NICK TOM


STAINESBRIDGE Gran - Via Corts Caralanes 654,3 -1a-Barcelona ESPAGNE - Espagne


Mr ROUMIEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Jeux vidéo, appareils de jeux électroniques destinés à être utilisés en rapport avec un récepteur de télévision, ou sur un écran vidéo;Jeux électroniques actionnés à l'aide d'un jeton, d'une pièce de monnaie, ou d'une carte magnétique. Programmes et logiciels desdites machines et équipements enregistrés sur des bandes magnétiques, des disques, des micro-processeurs