Marque expirée - Marque en non vigueur

TROCLAND
STAFRACH SERGE

Numéro de dépôt :
96638125
Date de dépôt :
05/08/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2016

Présentation de la marque TROCLAND

Déposée le 5 août 1996 par STAFRACH SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROCLAND »

Le déposant est STAFRACH SERGE domicilié(e) 1945 Route NATIONAL 8,83190 OLLIOULES (dossier no 2318277) - 83190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr STAFRACH Serge domicilié(e) 1945 RN 8 OLLIOULES 83190 (dossier no 2318277) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROCLAND est expirée depuis le 5 août 2016.


STAFRACH SERGE - 1945 Route NATIONAL 8,83190 OLLIOULES (dossier no 2318277) - 83190 - France


Mr STAFRACH Serge - 1945 RN 8 OLLIOULES 83190 (dossier no 2318277) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2006 n°2318277 - Publication au BOPI 2006-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Appareils et instruments scientifiques, nautiques et cinématographiques. Appareils et instruments électriques à savoir : - téléviseur - caméra vidéo - appareils haute fidélité - appareils vidéo. Appareils de cuisson, de chauffage, de réfrigération, éclairage. Meubles, glace (miroir), cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, plastique. Ustensiles pour le ménage et la cuisine en verrerie, porcelaine ou faïence. Depôt et gardiennage d'habits. Vêtements. Literie à l'exception du linge de lit, meubles et salons d'occasion.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.