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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STAFFORT
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E.F.I.P. LE PATRIMOINE PAR LA PIERRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

E.F.I.P. LE PATRIMOINE PAR LA PIERRE
STAFFORT SARL

Numéro de dépôt :
3318036
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
E.F.I.P. LE PATRIMOINE PAR LA PIERRE de STAFFORT

Présentation de la marque E.F.I.P. LE PATRIMOINE PAR LA PIERRE

Déposée le 13 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STAFFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « E.F.I.P. LE PATRIMOINE PAR LA PIERRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STAFFORT domicilié(e) 34 Avenue Des Marronniers,33700 MERIGNAC - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 852 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Bouchard Jean Claude domicilié(e) 34 AVe Des marronniers,33700 MERIGNAC - 33700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E.F.I.P. LE PATRIMOINE PAR LA PIERRE est expirée depuis le 13 octobre 2014.


STAFFORT SARL - 34 Avenue Des Marronniers,33700 MERIGNAC - 33700 - France - SIREN 478852510


MR Bouchard Jean Claude - 34 AVe Des marronniers,33700 MERIGNAC - 33700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Inscription le 9 mai 2007 - Rejet total n°453686 - Publication au BOPI 2007-05-09

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Inscription le 29 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552371 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-29

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