Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MULTINETTES
STAELS Thierry Route J. Natale 06510 - CARROS Village, et, LASSAIGNE Jean Louis, Les Pugets Bat. K2 - av. Jean GIONO - 06700 St LAURENT DU VAR.

Numéro de dépôt :
1284075
Date de dépôt :
13/06/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/1994
LES MULTINETTES de STAELS Thierry Route J. Natale 06510 - CARROS Village

Présentation de la marque LES MULTINETTES

Déposée le 13 juin 1984 par STAELS Thierry Route J. Natale 06510 - CARROS Village auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MULTINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STAELS Thierry Route J. Natale 06510 - CARROS Village, et, LASSAIGNE Jean Louis, Les Pugets Bat. K2 - av. Jean GIONO - 06700 St LAURENT DU VAR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. CAPELLE - France.

La marque LES MULTINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


STAELS Thierry Route J. Natale 06510 - CARROS Village, et, LASSAIGNE Jean Louis, Les Pugets Bat. K2 - av. Jean GIONO - 06700 St LAURENT DU VAR. - France


B. CAPELLE - France


Inscription - Transmission de propriété n°12464 - Publication au BOPI 1985-07

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, cirer; Variété de serviettes individuelles sous sachets servant à l'entretien, nettoyage ou hygiène.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).