Marque expirée - Marque en non vigueur

Solution by STAEL
Monsieur STAEL Eric

Numéro de dépôt :
3511150
Date de dépôt :
04/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
04/07/2017
Solution by STAEL de STAEL Eric

Présentation de la marque Solution by STAEL

Déposée le 4 juillet 2007 par monsieur STAEL Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Solution by STAEL »

Le déposant est monsieur STAEL Eric domicilié(e) 426, rue du Maréchal Leclerc,59262 SAINGHIN EN MELANTOIS - 59262 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STAEL Eric domicilié(e) 426, rue du Maréchal Leclerc,59262 SAINGHIN EN MELANTOIS - 59262 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solution by STAEL est expirée depuis le 4 juillet 2017.

STAEL Eric a également déposé les autres marques suivantes : PROPÉA l'assainissement de votre environnement , Solution by SEV , SOLUTION BY SBL , Solution by SEB , SOLUTION BY SEBO , MERUZO protection et traitement du patrimoine , Bisets la solution anti-pigeon , 3dSystem désinsectisation dératisation désinfection


Monsieur STAEL Eric - 426, rue du Maréchal Leclerc,59262 SAINGHIN EN MELANTOIS - 59262 - France


Monsieur STAEL Eric - 426, rue du Maréchal Leclerc,59262 SAINGHIN EN MELANTOIS - 59262 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Inscription le 29 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°714282 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés.

Nettoyage de bâtiments (menages), d'édifices (surfaces exterieures) ou de fenêtres. Désinfection. Deratisation.

Service d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.