Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STAEFA CONTROL SYSTEM
/
SANIMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIMATIC
"STAEFA CONTROL SYSTEM" société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1441375
Date de dépôt :
22/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1997

Présentation de la marque SANIMATIC

Déposée le 22 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STAEFA CONTROL SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANIMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STAEFA CONTROL SYSTEM domicilié(e) 12, avenue Léon Harmel, 92168 ANTONY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CORRE. - France.

La marque SANIMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIMATIC est expirée depuis le 22 décembre 1997.


"STAEFA CONTROL SYSTEM" société à responsabilité limitée - 12, avenue Léon Harmel, 92168 ANTONY. - France


CABINET CORRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et tous équipements sanitaires non compris dans une autre classe.