Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PARIS CITY GIRL
STADE S.A.

Numéro de dépôt :
3259124
Date de dépôt :
21/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PARIS CITY GIRL de STADE

Présentation de la marque PARIS CITY GIRL

Déposée le 21 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) STADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS CITY GIRL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STADE domicilié(e) 9, Place de la Porte de Passy,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 990 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Marc GUAZZINI Avocat à la Cour domicilié(e) 7, rue de Chaillot,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

STADE a également déposé les autres marques suivantes : STADE FRANÇAIS PARIS RUGBY TRAINING CAMP , STADE ACADEMY , OFFLOAD , DIEVX DV SPORT , RUCKING ZONE , FLEUR DE REINE , PARISIENS ET FIERS DE L'ETRE , PARIS CITY GIRLS , PARIS STADE , OLEA EUROPEA


STADE S.A. - 9, Place de la Porte de Passy,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 429990708


Maître Jean-Marc GUAZZINI Avocat à la Cour - 7, rue de Chaillot,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 30 août 2004 - retrait partiel n°398587 - Publication au BOPI 2004-08-30

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Inscription le 21 avril 2010 - Rejet total n°522238 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques compacts ; disques optiques. Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, boites, calendriers, carnets, cartes, enveloppes, fanions, feuilles, figurines, journaux, livrets, photographies, prospectus, publications ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; journaux ; publications ; livres ; prospectus ; catalogues ; affiches. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie, sacs de sport, sacs à dos, sacs de plage, sacs à main, cartables, attache-cases, porte documents, mallettes, cabas, carniers, musettes, gibecières, sacs d'écoliers, portefeuilles, sacs à roulettes, valises, sacs de voyage, malles et valises ; sellerie, parapluies, parasols et cannes. Tissus et produits textiles, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), drapeaux, fanions. Vêtements ; chaussures ; chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non Alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops Et autres préparations pour faire des boissons. Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité Montage, édition et distribution de films sur bandes vidéo A destination du public. Agence d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion d'émission radiophoniques ; diffusion d'émissions télévisées ; radiodiffusion ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission de dépêches. Activités sportives et culturelles. Organisation et promotion d'activités sportives par des associations, clubs, sociétés ou autres, pour professionnels ou amateurs.Edition de livres, posters, revues. Montage et production de de films, production de films sur bandes vidéo, spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.