Déposée le 17 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) STADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LARME DE REINE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STADE domicilié(e) 9 PLACE DE LA PORTE DE PASSY - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 990 708 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STADE domicilié(e) 9 PLACE DE LA PORTE DE PASSY - 75016 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STADE, SA - 9 PLACE DE LA PORTE DE PASSY - 75016 - PARIS - France - SIREN 429990708
STADE - 9 PLACE DE LA PORTE DE PASSY - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Inscription le 3 février 2010 - Rejet partiel n°515193 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Inscription le 13 avril 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°521375 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13
Inscription le 3 janvier 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°538527 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
Extraits ou essences alcooliques.
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