Marque expirée - Marque en non vigueur

LARME DE REINE
STADE, SA

Numéro de dépôt :
3637520
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2019
LARME DE REINE de STADE

Présentation de la marque LARME DE REINE

Déposée le 17 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) STADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LARME DE REINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STADE domicilié(e) 9 PLACE DE LA PORTE DE PASSY - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 990 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STADE domicilié(e) 9 PLACE DE LA PORTE DE PASSY - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LARME DE REINE est expirée depuis le 17 mars 2019.

STADE a également déposé les autres marques suivantes : PARIS CITY GIRL , STADE FRANÇAIS PARIS RUGBY TRAINING CAMP , STADE ACADEMY , OFFLOAD , DIEVX DV SPORT , RUCKING ZONE , FLEUR DE REINE , PARISIENS ET FIERS DE L'ETRE , PARIS CITY GIRLS , PARIS STADE


STADE, SA - 9 PLACE DE LA PORTE DE PASSY - 75016 - PARIS - France - SIREN 429990708


STADE - 9 PLACE DE LA PORTE DE PASSY - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 3 février 2010 - Rejet partiel n°515193 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Inscription le 13 avril 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°521375 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 3 janvier 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°538527 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Extraits ou essences alcooliques.