Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STADE TOULOUSAIN S
STADE TOULOUSAIN (Association à but non lucratif, selon la loi de 1901), 12, boulevard Carnot, 31000 TOULOUSE.

Numéro de dépôt :
1175653
Date de dépôt :
31/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
STADE TOULOUSAIN S de STADE TOULOUSAIN 12

Présentation de la marque STADE TOULOUSAIN S

Déposée le 31 mars 1981 par l'association loi 1901 STADE TOULOUSAIN 12 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STADE TOULOUSAIN S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 STADE TOULOUSAIN 12 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT (M.I.S.S. SARL). - France.

La marque STADE TOULOUSAIN S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque STADE TOULOUSAIN S est expirée depuis le 31 mars 1991.


STADE TOULOUSAIN (Association à but non lucratif, selon la loi de 1901), 12, boulevard Carnot, 31000 TOULOUSE. - France


MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT (M.I.S.S. SARL). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc...) matières textiles fibreuses brutes.Tissus;couvertures de lit et de tables, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ornements et décoration pour arbres de noël et en particulier, écussons, bobs, maillots de corps à manches courtes, corsages en tissus à mailles, blousons, coupe-vent, écharpes, bonnets, fanions, parapluies, auto-collants, para-soleil, maillots de joueurs et joggings, blazers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].