Stade Rouennais Rugby
Présentation de la marque Stade Rouennais Rugby
Déposée le 11 décembre 2015 par la société Stade Rouennais Rugby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Stade Rouennais Rugby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Stade Rouennais Rugby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stade Rouennais Rugby arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.
Stade Rouennais Rugby a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26