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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB Sportive Professionnelle
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STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB FONDE EN 1901
Marque expirée - Marque en non vigueur

STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB FONDE EN 1901
STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB Société Anonyme Sportive Professionnelle

Numéro de dépôt :
96636533
Date de dépôt :
25/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2016

Présentation de la marque STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB FONDE EN 1901

Déposée le 25 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB Sportive Professionnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB FONDE EN 1901 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB Sportive Professionnelle domicilié(e) 111, route de Lorient,35000 RENNES (dossier no 2319659) - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 366 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2319659) - 35769 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB FONDE EN 1901 est expirée depuis le 25 juillet 2016.


STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB Société Anonyme Sportive Professionnelle - 111, route de Lorient,35000 RENNES (dossier no 2319659) - 35000 - France - SIREN 344366232


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2319659) - 35769 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Inscription le 5 mai 1998 - Concession de licence n°253991 - Publication au BOPI 1998-05-05

Inscription le 11 octobre 2006 - Changement de nature juridique n°442345 - Publication au BOPI 2006-10-11

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2006 n°2319659 - Publication au BOPI 2006-07-19

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir notamment linge de bain, de lit, de maison ou de table, serviettes de toilettes Vêtements, chaussures, chappellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].