Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB
STADE RENNAIS F.C. (Société Anonyme d'Economie Mixte)

Numéro de dépôt :
94508908
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2004

Présentation de la marque STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB

Déposée le 24 février 1994 par la Société Anonyme (SA) STADE RENNAIS F.C.d'Economie Mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STADE RENNAIS F.C.d'Economie Mixte domicilié(e) 111, Route de Lorient, 35000 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 366 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean SALOU FIDAL - France.

La marque STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508908.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB est expirée depuis le 24 février 2004.


STADE RENNAIS F.C. (Société Anonyme d'Economie Mixte) - 111, Route de Lorient, 35000 RENNES - France - SIREN 344366232


Jean SALOU FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couverture de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de NOEL

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].