Association Stade Poitevin Volley-Ball (Association Loi 1901 enregistrée sous le N° 5346 à la préfecture de la Vienne)
Numéro de dépôt :
3149433
Date de dépôt :
21/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
21/02/2012
Présentation de la marque STADE POITEVIN VOLLEY BALL
Déposée le 21 février 2002 par l'association loi 1901 Stade Poitevin Volley-Ball
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « STADE POITEVIN VOLLEY BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 Stade Poitevin Volley-Ball domicilié(e) 59 Rue de la Ganterie,86000 POITIERS - 86000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Stade Poitevin Volley-Ball domicilié(e) 59 Rue de la Ganterie,86000 POITIERS - 86000 - France.
La marque STADE POITEVIN VOLLEY BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STADE POITEVIN VOLLEY BALL est expirée depuis le 21 février 2012.
Stade Poitevin Volley-Ball a également déposé les autres marques suivantes : STADE POITEVIN
Association Stade Poitevin Volley-Ball (Association Loi 1901 enregistrée sous le N° 5346 à la préfecture de la Vienne) - 59 Rue de la Ganterie,86000 POITIERS - 86000 - France
Association Stade Poitevin Volley-Ball - 59 Rue de la Ganterie,86000 POITIERS - 86000 - France
Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet partiel n°356452 - Publication au BOPI 2002-10-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
- Vêtements, chaussures, chapellerie - Produit d'imprimerie et papeterie. Lettre, carte, papeterie, enveloppe, prospectus, affiche, fanion, autocollant, sac plastique, sac en papier pour l'emballage - Sac à dos, de voyage en matière textile
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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