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Marques déposées par l'association loi 1901 Stade Montois Omnisports
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SM STADE MONTOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SM STADE MONTOIS
Stade Montois Omnisports Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3613891
Date de dépôt :
26/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2018
SM STADE MONTOIS de Stade Montois Omnisports

Présentation de la marque SM STADE MONTOIS

Déposée le 26 novembre 2008 par l'association loi 1901 Stade Montois Omnisports auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SM STADE MONTOIS »

Le déposant est l'association loi 1901 Stade Montois Omnisports domicilié(e) 21 Place Pancaut,40000 MONT-DE-MARSAN - 40000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 650 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stade Montois Omnisports domicilié(e) 21 Place Pancaut,40000 MONT-DE-MARSAN - 40000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM STADE MONTOIS est expirée depuis le 26 novembre 2018.

Stade Montois Omnisports a également déposé les autres marques suivantes : MOUN RIDE 2014 Mont de Marsan/Saint Pierre du Mont , SM STADE MONTOIS , GOLF DE MONT-DE-MARSAN , ESTADI


Stade Montois Omnisports Association Loi 1901 - 21 Place Pancaut,40000 MONT-DE-MARSAN - 40000 - France - SIREN 896650033


Stade Montois Omnisports - 21 Place Pancaut,40000 MONT-DE-MARSAN - 40000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.