Marque enregistrée - Marque en vigueur

STADE MICHEL D'ORNANO
STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE, Société anonyme sportive professionnelle

Numéro de dépôt :
4355365
Date de dépôt :
18/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2027
STADE MICHEL D\'ORNANO de STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE

Présentation de la marque STADE MICHEL D'ORNANO

Déposée par voie électronique le 18 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STADE MICHEL D'ORNANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE domicilié(e) BOULEVARD POMPIDOU, STADE MICHEL D'ORNANO - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 789 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bastien Masson, FIDAL domicilié(e) 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - Caen Cedex 05 - France.

La marque STADE MICHEL D'ORNANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STADE MICHEL D'ORNANO arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.

STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : STADE MALHERBE CAEN 1913 , NORMANDS & CONQUERANTS , STADE MALHERBE , STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE-NORMANDIE , STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE NORMANDIE


STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE, Société anonyme sportive professionnelle - BOULEVARD POMPIDOU, STADE MICHEL D'ORNANO - 14000 - CAEN - France - SIREN 383789294


M. Bastien Masson, FIDAL - 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - Caen Cedex 05 - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Tissus ; drapeaux non en papier ; fanion non en papier ; bannières ; calicots ; mouchoirs ; serviettes de toilettes ; serviettes de plage ; tentures murales en matière textiles ; torchons ;

Vêtements ; vêtement de sport ; maillots de sport ; vestes de sport ; parka ; coupe-vent ; chemises ; pantacourt ; short ; shorts de sport ; tee shirt ; débardeur ; pull-overs ; sweat ; polo ; sous-vêtements ; peignoir ; sortie de bain ; maillot ; maillots de football ; répliques de tenues de football ; ceintures (habillement) ; cravate ; gants (habillement) ; foulards ; dossards de football ; chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; casquette ; bérets ; chaussettes ; chaussures ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; crampons de chaussures de football ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; Promotion de produits et services de tiers par le biais d'accords de parrainage et de contrats de licence se rapportant à des événements sportifs ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; service d'affichage ; relations publiques ; promotion de salons commerciaux ; conduite, préparation et organisation de salons commerciaux et de foires commerciales à des fins commerciales et publicitaires ; conduite, préparation et organisation de foires et de salons professionnels pour des fins commerciales et publicitaires ; organisation d'événements, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; organisation et conduite d'événements promotionnels de marketing pour le compte de tiers ; services de marketing événementiel ; organisation de programmes de fidélisation de la clientèle à buts commerciaux, promotionnels ou publicitaires ; services de promotion des ventes pour des tiers ; promotion des produits et services de tiers en convenant avec des commanditaires qu'ils associent leurs produits et services à des compétitions sportives ; recherche de parraineurs ; recherche de parrainage (sponsoring par promotion publicitaire) d'entreprises dans le cadre de compétition sportives ;

Construction de complexes sportifs ; prestation de services d'entretien, de maintenance et de réparation pour établissements, complexes et équipements sportifs ; nettoyage de locaux avant et après des évènement ; édification de constructions temporaires pour évènements en extérieur ; mise à disposition d'informations en matière d'entretien, de maintenance et de réparation pour établissements, complexes et équipements sportifs ;

Services d'éducation et de formation, notamment organisation de stages de formation dans le domaine sportif ; cours de football ; stages de football ; organisation et conduite de programmes d'entraînement au football ; services de clubs de sports (divertissement), de camps (stages) de sport et de perfectionnement sportif ; divertissement ; divertissement sous forme de matchs de football ; activité sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de terrains de sport, de matériel de sport ; location de stades ; locations d'installations de stades ; mise à disposition d'équipements et d'installations pour événements sportifs, compétitions sportives ainsi que pour programmes de remises de prix ; mise à disposition d'infrastructures de divertissement, à savoir salons VIP et loges à l'intérieur et à l'extérieur de stades ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de colloques, de congrès, de séminaires, de conférences ; organisation d'événements culturels ; organisation de spectacles, de concours, de compétitions sportives, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; gestion et organisation d'événement sportifs ; organisation d'événements sportifs dans le domaine du football ; organisation de matchs de football ; organisation de compétitions de football ; production d'événements sportifs ; services de billetterie et de réservation pour événements ; services de billetterie et de réservation pour événements sportifs ; prestation de services de guichet de retrait de tickets prépayés pour des événements de divertissement, sportifs et culturels ; coordination d'événements sportifs en direct ; .