STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE NORMANDIE

Association STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE-NORMANDIE (loi du 1er Juillet 1901)

Présentation de la marque STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE NORMANDIE

Déposée le 9 janvier 1997 par l'association loi 1901 STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE-NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE-NORMANDIE domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou, 14000 CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PLACE NATIVELLE HOURMANT GIROULT et Associés - France.

La marque STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658765.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE NORMANDIE est expirée depuis le 9 janvier 2007.

STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE-NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : STADE MICHEL D'ORNANO , STADE MALHERBE CAEN 1913 , NORMANDS & CONQUERANTS , STADE MALHERBE , STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE-NORMANDIE