ASSOCIATION STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE, Association
Numéro de dépôt :
3775898
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2030
Présentation de la marque STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE-NORMANDIE
Déposée le 18 octobre 2010 par l'association loi 1901 STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE-NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE domicilié(e) Boulevard Pompisoi,
STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE NORMANDIE,
14000 CAEN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, SELAS,
Mme LEMARCHAND Nadège domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch,
CS 15093,
14078 CAEN CEDEX 05 - France.
La marque STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE-NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE, Association - Boulevard Pompisoi,
STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE NORMANDIE,
14000 CAEN - France
FIDAL, SELAS,
Mme LEMARCHAND Nadège - 1 Rue Claude Bloch,
CS 15093,
14078 CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543036 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2020 n°2754757 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-17
Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800346 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04
Parfumerie, huile essentielle, cosmétique, lotion pour les cheveux, dentifrice, savon, désodorisant à usage personnel (parfumerie), mousse à raser.
Bougies et mèches pour l'éclairage.
Tétine (sucette), biberon.
Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, porte-clefs de fantaisie, montre, pendule.
Instruments de musique.
Papier, carton, produit de l'imprimerie, photographie, cahier, classeur (article de bureau), trousse à dessin, pochette (article de bureau), sac (enveloppe, pochette) en papier ou en matière, plastique pour l'emballage, porte crayon, porte-monnaie, stylo, carte, autocollant, (article de papeterie).
Cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs de voyage, sacs-housses pour les vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, malle, valise, sac à dos, sac de campeur, sac de plage, sac de sport, sac de voyage, sac d'écolier, portefeuille, porte carte (porte-feuille), cartable, parapluies, parasol, canne.
Peigne et éponge, ustensile et récipient pour le ménage ou la cuisine, pulvérisateur de parfum, vaporisateur à parfum, sac isotherme, tasse, mug, verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes, à savoir : figurines en porcelaine ou en verre, vases, vaisselle, verres (récipients), porte-savon, porte-serviettes.
Tissu et produit textile non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain, (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), couverture de lit et de table, serviette de toilette en matière textile ; drap ; drap housse ; taie d'oreiller ; housse de couette ; sac de couchage (enveloppe cousue remplaçant les draps) ; drapeaux non en papier, fanion non en papier.
Vêtement, chaussures, chapellerie, vêtement de sport, survêtement, maillot, short, tee shirt, culotte, pantalon, sous-vêtement, chaussettes, casquette, gants (habillement), veste, parka, coupe-vent, bas, pantacourt, polo, chemise, cravate, crampons de chaussures de football, débardeur, peignoir, sortie de bain, bavoir non en papier, claquettes, écharpe, bonnet, sweat shirt, débardeur, layette.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
Jeux, jouet, décoration pour l'arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), ballon de jeu, gants de football, peluches, cartes à jouer, articles de pêche articles de gymnastiques ou de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
Viande bénéficiant des indications géographiques protégées “ Porc de Normandie ” et “ Volailles de Normandie ”, poisson, volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Normandie ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers et fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Camembert de Normandie ” ; huiles et graisses comestibles à l'exception de l'huile d'olive.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Cidres bénéficiant de l'IGP “ Cidre de Normandie ou Cidre Normand ”, eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine réglementée “ Eaux de vie de Cidre de Normandie ou Eaux de vie de Poiré de Normandie ”, pommeaux bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée “ Pommeaux de Normandie ”, calvados.
Tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquet pour fumeur.
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, à savoir : parfumerie, huile essentielle, cosmétique, lotion pour les cheveux, dentifrice, savon, désodorisant à usage personnel (parfumerie), mousse à raser ; bougies et mèches pour l'éclairage ; tétine (sucette), biberon ; métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, porte-clefs de fantaisie, montre, pendule ; instruments de musique ; papier, carton, produit de l'imprimerie, photographie, cahier, classeur, trousse à dessin, pochette, sac en papier ou en matière, plastique pour l'emballage, porte crayon, porte-monnaie, stylo, carte, autocollant, (article de papeterie) ; cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs de voyage, sacs-housses pour les vêtements, boîtes en cuir ou en carton-cuir, malle, valise, sac à dos, sac de campeur, sac de plage, sac de sport, sac de voyage, sac d'écolier, portefeuille, porte carte (porte-feuille), cartable, parapluies, parasol, canne ; peigne et éponge, ustensile et récipient pour le ménage ou la cuisine, pulvérisateur de parfum, vaporisateur à parfum, sac isotherme, tasse, mug, verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes, à savoir : figurines en porcelaine ou en verre, vases, vaisselle, verres (récipients), porte-savon, porte-serviettes ; tissu et produit textile non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, couverture de lit et de table, serviette de toilette ; drap ; drap housse ; taie d'oreiller ; housse de couette ; sac de couchage ; drapeaux non en papier, fanion non en papier ; Vêtement, chaussures, chapellerie, vêtement de sport, survêtement, maillot, short, tee shirt, culotte, pantalon, sous-vêtement, chaussettes, casquette, gants, veste, parka, coupe-vent, bas, pantacourt, polo, chemise, cravate, crampons de chaussures de football, débardeur peignoir, sortie de bain, bavoir non en papier, claquettes, écharpe, bonnet, sweat shirt, débardeur, layette, broche, pin's, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tentures murales non en matières textiles, jeux, jouet, décoration pour l'arbre de Noël, ballon de jeu, gants de football, peluches, cartes à jouer, articles de pêches, articles de gymnastiques ou de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquet pour fumeur.
Télécommunications.
Organisation de voyage.
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules), location de stades sportifs.
Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire.
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport.
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