Marque enregistrée - Marque en vigueur

STADE MALHERBE CAEN 1913
STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE, Société anonyme sportive professionnelle

Numéro de dépôt :
4273133
Date de dépôt :
18/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/05/2026
STADE MALHERBE CAEN 1913 de STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE

Présentation de la marque STADE MALHERBE CAEN 1913

Déposée le 18 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STADE MALHERBE CAEN 1913 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE domicilié(e) BOULEVARD POMPIDOU, STADE MICHEL D'ORNANO - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 789 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Masson Bastien, FIDAL domicilié(e) 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN - France.

La marque STADE MALHERBE CAEN 1913 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273133.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STADE MALHERBE CAEN 1913 arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.

STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : STADE MICHEL D'ORNANO , NORMANDS & CONQUERANTS , STADE MALHERBE , STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE-NORMANDIE , STADE MALHERBE CAEN CALVADOS BASSE NORMANDIE


STADE MALHERBE CAEN-CALVADOS-BASSE NORMANDIE, Société anonyme sportive professionnelle - BOULEVARD POMPIDOU, STADE MICHEL D'ORNANO - 14000 - CAEN - France - SIREN 383789294


M. Masson Bastien, FIDAL - 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Bougies et mèches pour l'éclairage ;

Aimants, supports d'enregistrement ; magnétiques, disques acoustiques ou ; optiques ; disques compacts, DVD, et ; autres supports d'enregistrement ; numériques ; souris d'ordinateurs ; tapis de souris ; housses pour ; tablette et pour téléphones portables ; étuis pour tablettes et pour ; téléphones portables ; coques pour ; tablettes et téléphones portables ; sacoches conçues pour ordinateurs ; portables, enceintes acoustiques audio ; hubs USB, radios comportant une ; horloge ; agendas électroniques, ; casques à écouteurs ; clé USB ; écouteurs téléphoniques ; lunettes ; (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; lunettes de ; protection pour le sport ;

Tétine (sucette), biberon ;

Joaillerie, bijouterie, porte-clefs ; de fantaisie, montre, pendule ; horlogerie et instruments ; chronométriques ; radio réveils ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts, verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en ; métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; médaillons ; breloques, ; chaînes, colliers, bagues, bracelets, pendentifs, étuis pour l'horlogerie et la bijouterie ;

Papier, carton, produits de l'imprimerie, photographie, cahier, classeur (article de bureau), ; trousse à dessin, pochette (article de bureau), sac (enveloppe, pochette) en papier ou en ; matière, plastique pour l'emballage, porte crayon, porte-monnaie, stylo, carte, autocollant, ; (article de papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel ; pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des ; meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères ; d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; périodiques ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments ; d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessins, mouchoirs de poche en ; papier ; serviettes de toilette en papier, linge de table en papier ; serviettes en papier à ; usage ménager ; bavoirs en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes pochettes) en ; papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières ; plastiques ; autocollants, images ; almanachs, carnets, cartes géographiques, cartes de voeux, ; cartes de voeux musicales, écritoires ; nécessaires pour écrire (papeterie écritoire), trousses à ; dessin, stylos, carnets, étiquettes ; trombones à papier ; boîtes de peinture (matériel ; scolaire), chevalets pour la peinture ; drapeaux et fanions en papier ; cartes de fidélité ; cartes d'abonnement, figurines (statuettes) en papier mâché, maquettes d'architecture, ; reproductions d'art graphique ; moules pour argile à modeler ;

Cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à ; savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie, sacs à main, ; cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs de voyage, sacs-housses pour les vêtements ; (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, malle, valise, sac à dos, sac de campeur, sac ; de plage, sac de sport, sac de voyage, sac d'écolier, portefeuille, porte carte (porte-feuille), ; cartable, parapluies, parasol, canne ; cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles, sacs, porte-documents, bourses ; portemonnaie ; sacs, notamment sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de ; voyage, sacs-housses pour vêtements, sacs de sport ; coffrets destinés à contenir des affaires de ; toilette ; trousses de toilette vendues vides, trousses de voyage ; colliers et habits pour animaux ; filets à provisions ; boîtes en cuir ou en carton cuir ; étuis pour clefs ; écharpes ; pour porter les bébés ;

Peigne et éponge, ustensile et récipient pour le ménage ou la cuisine, pulvérisateur de parfum, ; vaporisateur à parfum, sac isotherme, tasse, mug, verrerie, porcelaine et faïence non compris ; dans d'autres classes, à savoir : figurines en porcelaine ou en verre, vases, vaisselle, verres ; (récipients), porte-savon, porte-serviettes ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la ; cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à ; l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en ; porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues, statuettes, figurines (statuettes) en ; porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; assiettes ; carafes ; vaisselle ; moules, plats de cuisine ; gourdes ; cafetières non électriques ; théière ; brosses, chandeliers, chopes ; cireuses pour ; chaussures non électriques ; corbeilles à usage domestique ; flacons, nécessaires de toilette ; ouvre bouteille, pots ; sacs isothermes ; porte-cartes de menus ; ronds de serviettes ;

Tissu et produit textile non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain, (à ; l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières ; textiles), couverture de lit et de table, serviette de toilette en matière textile ; drap ; drap ; housse ; taie d'oreiller ; housse de couette ; sac de couchage (enveloppe cousue remplaçant les ; draps) ; drapeaux non en papier, fanion non en papier ; tissus ; couvertures de lit ; tissus à ; usage textile, tissus élastiques ; velours ; linges de lit ; linges de maison ; linge de table ; non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; drapeaux et fanions non en papier ; bannières, calicots, housses d'oreiller ; housses de protection de meubles ; mouchoirs ; enveloppes de sacs de couchage ; draps de lit ; gants de toilette ; serviettes de toilettes ; serviettes de plage ; tentures murales en matière textiles, rideaux ; torchons ;

Vêtement, chaussures, chapellerie, vêtement de sport, survêtement, maillot, short, tee shirt, ; culotte, pantalon, sous-vêtement, chaussettes, casquette, gants (habillement), veste, parka, ; coupe-vent, bas, pantacourt, polo, chemise, cravate, crampons de chaussures de football, ; débardeur, peignoir, sortie de bain, bavoir non en papier, claquettes, écharpe, bonnet, sweat ; shirt, débardeur, layette ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises, maillots de sport ; chasubles, sous-vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; t-shirt ; polos ; débardeurs ; vestes ; vestes de sport, parkas ; écharpes ; pantalons ; bermudas ; shorts de sport ; maillots de bain ; nuisettes ; pyjamas ; peignoirs ; ceintures (habillement), fourrures ; (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; casquettes, chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, crampons de chaussures de football ; bandeaux pour la tête ; bavoirs non en papier ; semelles intérieures ;

Broche (accessoire d'habillement), pin's (accessoire d'habillement) ;

Jeux, jouet, décoration pour l'arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), ballon de ; jeu, gants de football, peluches, cartes à jouer, articles de pêche articles de gymnastiques ou ; de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets ; commandes pour ; consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les ; sucreries, arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de ; gymnastique ; attirails de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues et billes de ; billards ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ou à roulettes, trottinettes ; planches à voile ou pour le surf, raquettes ; raquettes à neige ; skis ; figurines de jeu, tees ; de golf ; machine de jeu vidéo ; manettes de jeux vidéo ; sacs de frappe ; sacs de golf ; sacs de ; tennis ou autres articles de sport ; gants de jeux, gants de sport, rembourrages de protection ; (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias ; ceintures ; pour le sport ; ceintures pour la natation ; jeux vidéo portatifs ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs, étuis à cigares, boîtes ou étuis à ; cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux, à des programmes audiovisuels (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur ; tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des ; affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ; ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces ; publicitaires ; service d'affichage ; conseils techniques en démonstration de produits ; relations publiques, audits d'entreprises (analyses commerciales) ; administration commerciale de ; licences de produits et de services de tiers ; services d'aide à la direction des affaires ; services d'affichage publicitaire ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs, d'artistes, ; recherche de parraineurs, recherche de parrainage (sponsoring par promotion publicitaire) ; d'entreprises dans le cadre de compétition sportives ; services de présentation de produits sur ; tous moyens de communication pour la vente au détail, dans les domaine des produits de beauté, ; d'hygiène, des cosmétiques des objets métalliques, des produits audiovisuels, informatiques, de ; télécommunications, bureautiques, des logiciels de jeux, des périphériques d'ordinateurs, des ; enceintes et écouteurs stéréo audio, des téléphones portables, des accessoires pour téléphones, portables et tablettes, des lunettes, des aimants décoratifs, des calculatrices portables, des ; articles de protection pour le sport, des articles de joaillerie et de bijouterie, des articles ; d'horlogerie, des articles de papeterie, des livres et autres publications, des articles ; textiles, des reproductions d'art graphique, des autocollants, des fanions et drapeaux, des ; articles de maroquinerie, de bagagerie, des trousses de toilette, des produits et articles de ; décoration, d'ameublement, bougies parfumées, des objets d'art en toutes matières, des ustensiles ; pour la cuisine, vaisselle et verrerie, des articles vestimentaires, des chaussures, de la ; chapellerie, des jeux et jouets, des articles de sport, notamment balles, ballons, protègetibias, ; gants, des accessoires pour jeux vidéo, des articles pour fumeurs, d'instruments de ; musique, d'écriture, des produits alimentaires, des boissons, des produits d'entretien ; d'installations sportives, de pelouses ; services de promotion des ventes pour des tiers par ; fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés à l'utilisation d'une carte ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle ; services de recrutement ; de personnel, en particulier de sportifs ; services de promotion ; des produits et services de tiers, par le moyen de partenariats et de licences rendus dans le ; cadre de manifestations sportives ;

Emission de cartes de fidélisation de supporteurs permettant le contrôle d'accès à des stades ou à des évènements sportifs.

Organisation de voyages ;

Éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs, publication de livres, prêt de livres, production de films sur bandes vidéo ; services de ; photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite ; de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau ; informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques ; en ligne ; micro-édition ; divertissements télévisés, radiophoniques ; organisation de loterie et ; de paris, jeux d'argent ; services de camps de vacances {divertissement} ; services de clubs de ; sports {divertissement} ; camps {stages} de sport et de perfectionnement sportif ; services de ; clubs de mise en forme ; organisation de spectacles, de compétitions sportives, d'expositions à buts culturel, sportif ou éducatif ; pensionnats ; services d'un club sportif et de ses activités ; sportives et culturelles ; location de terrains de sport, de matériel de sport, de films ; cinématographiques ; location de stades ; location d'équipement pour les sports à l'exception des ; véhicules ; camps {stages} de sport et de perfectionnement sportif ; mise à disposition ; d'installations sportives ; réservation de places pour des compétitions sportives et pour des ; matchs, mise à disposition d'infrastructures de divertissement, à savoir salons VIP et loges à ; l'intérieur et à l'extérieur de stades ; mise à disposition de publications électroniques en ; ligne non téléchargeables ; publication et édition de livres et de revues ; service de traduction ; production de films autres que publicitaires.