STADE FRANCAIS, Association reconnue d'utilité publique (décret du 26 février 1974)
Numéro de dépôt :
1612122
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2020
Présentation de la marque BLEU & ROUGE LE SPORT A PARIS
Déposée le 29 juin 1990 par STADE FRANCAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BLEU & ROUGE LE SPORT A PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est STADE FRANCAIS, Association reconnue d'utilité publique (décret du 26 février 1974) domicilié(e) 2, rue du Commandant Guilbaud - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France.
La marque BLEU & ROUGE LE SPORT A PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STADE FRANCAIS, Association reconnue d'utilité publique (décret du 26 février 1974) - 2, rue du Commandant Guilbaud - 75016 - PARIS - France
BLETRY & Associés - 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2000 n°2172794 - Publication au BOPI 2000-05-15
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441837 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31
Errata sur les renouvellements - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement et, notamment, tous services relatifs à l'organisation de manifestations sportives
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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