Présentation de la marque STADE FRANCAIS PARIS NO LIMIT
Déposée par voie électronique le 20 août 2009 par la Société Anonyme (SA) STADE FRANCAIS PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STADE FRANCAIS PARIS NO LIMIT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STADE FRANCAIS PARIS domicilié(e) 2 RUE DU COMMANDANT GUILBAUD - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 211 880 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STADE FRANCAIS PARIS domicilié(e) 2 RUE DU COMMANDANT GUILBAUD - 75016 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STADE FRANCAIS PARIS, SA - 2 RUE DU COMMANDANT GUILBAUD - 75016 - PARIS - France - SIREN 420211880
STADE FRANCAIS PARIS - 2 RUE DU COMMANDANT GUILBAUD - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519280 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22
Errata sur les inscriptions - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Inscription le 28 juin 2010 - Erratum n°526588 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-28
Inscription le 20 janvier 2011 - Concession de licence n°540805 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-20
Inscription le 17 novembre 2014 - Concession de licence n°635654 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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