Marque expirée - Marque en non vigueur

STADE FRANCAIS PARIS NO LIMIT
STADE FRANCAIS PARIS, SA

Numéro de dépôt :
3671522
Date de dépôt :
20/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2019
STADE FRANCAIS PARIS NO LIMIT de STADE FRANCAIS PARIS

Présentation de la marque STADE FRANCAIS PARIS NO LIMIT

Déposée par voie électronique le 20 août 2009 par la Société Anonyme (SA) STADE FRANCAIS PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STADE FRANCAIS PARIS NO LIMIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STADE FRANCAIS PARIS domicilié(e) 2 RUE DU COMMANDANT GUILBAUD - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 211 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STADE FRANCAIS PARIS domicilié(e) 2 RUE DU COMMANDANT GUILBAUD - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STADE FRANCAIS PARIS NO LIMIT est expirée depuis le 20 août 2019.

STADE FRANCAIS PARIS a également déposé les autres marques suivantes : STADE FRANCAIS PARIS , SF PARIS , STADE FRANCAIS PARIS , , , , L'audace est capitale , STADE FRANÇAIS PARIS , STADE.FR , STADE FRANÇAIS CASG PARIS


STADE FRANCAIS PARIS, SA - 2 RUE DU COMMANDANT GUILBAUD - 75016 - PARIS - France - SIREN 420211880


STADE FRANCAIS PARIS - 2 RUE DU COMMANDANT GUILBAUD - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519280 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Errata sur les inscriptions - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 28 juin 2010 - Erratum n°526588 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-28

Inscription le 20 janvier 2011 - Concession de licence n°540805 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-20

Inscription le 17 novembre 2014 - Concession de licence n°635654 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.