Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARRE ROUGE
STADE BRESTOIS29, SASP, CS 62934

Numéro de dépôt :
3796354
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CARRE ROUGE de STADE BRESTOIS29

Présentation de la marque CARRE ROUGE

Déposée le 10 janvier 2011 par la société STADE BRESTOIS29 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRE ROUGE »

Le déposant est la société STADE BRESTOIS29 domicilié(e) PORT DE PLAISANCE 470 BIS RUE ALAIN COLAS - 29229 - BREST CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 739 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STADE BRESTOIS29, CS 62934 domicilié(e) PORT DE PLAISANCE 470 BIS RUE ALAIN COLAS - 29229 - BREST CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 43

STADE BRESTOIS29 a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER DU CLUB


STADE BRESTOIS29, SASP, CS 62934 - PORT DE PLAISANCE 470 BIS RUE ALAIN COLAS - 29229 - BREST CEDEX 2 - France - SIREN 399739663


STADE BRESTOIS29, CS 62934 - PORT DE PLAISANCE 470 BIS RUE ALAIN COLAS - 29229 - BREST CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 14 septembre 2011 - Rejet total n°557824 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.