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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STADE BRESTOIS 29
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TY ZEF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TY ZEF
STADE BRESTOIS 29, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3718799
Date de dépôt :
04/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2030
TY ZEF de STADE BRESTOIS 29

Présentation de la marque TY ZEF

Déposée le 4 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) STADE BRESTOIS 29 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TY ZEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-14 du 9 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STADE BRESTOIS 29 domicilié(e) Chemin de Penhélen - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 739 663 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque TY ZEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3718799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 28 34 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TY ZEF arrivera à expiration en date du 4 mars 2030.

STADE BRESTOIS 29 a également déposé les autres marques suivantes : SB 29 1950 , TONNERRE DE BREST , ZEF LE PIRATE , SB 29 , CLUB DES 29 , CLUB DU BOUT DU MONDE , ICI C'EST BREST , CLUB DES Légendes


STADE BRESTOIS 29, Société Anonyme - Chemin de Penhélen - 29200 - BREST - France - SIREN 399739663


IPSIDE, Mme CONTER Agathe - 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539213 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2019 n°2732858 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;

Couches en matières textiles ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.