Déposée le 12 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) STADAF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUERCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STADAF domicilié(e) LE BOURG LE TORQUESNE, 14130 LE TORQUESNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 823 271 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Stanislas DALLE STADAF - France.
La marque QUERCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERCIAL est expirée depuis le 12 novembre 2006.
STADAF a également déposé les autres marques suivantes : AGERSAC , DISCRETSOFT
STADAF Société Anonyme - LE BOURG LE TORQUESNE, 14130 LE TORQUESNE - France - SIREN 387823271
Mr Stanislas DALLE STADAF - France
Inscription le 22 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285066 - Publication au BOPI 1999-09-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Préparation et produits pour blanchir et autres substances pour lessiver, pour nettoyer, polir, dégraisser; savons; parfumerie; cosmétiques. Produits hygièniques; désinfectants, bactéricides, désodorisants, détergents "Papier, cartons et produits en ces matières pour la papeterie ou le ménage, l'hygiène, le nettoyage, l'emballage à savoir: sacs, sachets, boîtes et caisses, sacs poubelle et conteneurs pour la collecte, le transport et l'élimination des déchets médicaux; papiers hygièniques, d'essuyage pour le ménage, l'industrie ou l'artisanat; draps, housses, serviettes, nappes et autres articles de protection et ou de décoration en papier, gobelets, verres et couverts jetables". "Ustensiles et récipients pour le ménage, l'entretien, l'hygiène, la cuisine, à savoir: peignes, éponges, brosses, balais, aspirateurs et autres ustensiles et matériels de nettoyage; seaux et récipients divers de ménage; matériels de lavage de sols, de murs et de vaisselle, distributeurs de savon pour le lavage des mains et de produits de rinçage et de désinfection
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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