Déposée le 13 février 1996 par la Société Anonyme (SA) STADAF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGERSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STADAF domicilié(e) 14130 LE TORQUESNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 823 271 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STANISLAS DALLE STADAF SA - France.
La marque AGERSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGERSAC est expirée depuis le 13 février 2006.
STADAF a également déposé les autres marques suivantes : DISCRETSOFT , QUERCIAL
STADAF S.A. - 14130 LE TORQUESNE - France - SIREN 387823271
STANISLAS DALLE STADAF SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Papier, carton, matière plastique et emballage en papier, en carton, en matière plastique; Sac, sachet, boite, caisse et autre emballage en papier, carton ou matière plastique ou association de ces matériaux; Sac, sachet, boîte, caisse et autre emballage destinés, entre autres applications au conditionnement de déchets de toute nature
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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