Déposée le 11 avril 2005 par la société STACI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITY COLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est la société STACI domicilié(e) Avenue du Fonds de Vaux,95310 SAINT-OUEN L'AUMÔNE - 95310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 145 243 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Julie JACOB SCP PDGB domicilié(e) 174, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque CITY COLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STACI - Avenue du Fonds de Vaux,95310 SAINT-OUEN L'AUMÔNE - 95310 - France - SIREN 349145243
Maître Julie JACOB SCP PDGB - 174, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Papier d'emballage, enveloppes ; sachets, sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; emballages pour bouteilles en papier ou en carton. Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages, communication téléphonique. Distribution et livraison de colis ; courtage de fret ; courtage de transport ; dépôt de marchandises ; emballage de produits ; empaquetage de marchandises ; transport de marchandises ; stockage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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