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Marques déposées par la société STACEM
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VAC 975
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VAC 975
STACEM

Numéro de dépôt :
3172454
Date de dépôt :
04/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
VAC 975 de STACEM

Présentation de la marque VAC 975

Déposée le 4 juillet 2002 par la société STACEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « VAC 975 »

Le déposant est la société STACEM domicilié(e) ZI d KEROVEL,56390 GRANDCHAMP - 56390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 616 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STACEM domicilié(e) ZI de KEROVEL,56390 GRANDCHAMP - 56390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 17

STACEM a également déposé les autres marques suivantes : VAC 973


STACEM - ZI d KEROVEL,56390 GRANDCHAMP - 56390 - France - SIREN 326616091


STACEM - ZI de KEROVEL,56390 GRANDCHAMP - 56390 - France


Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378046 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

- Mélange de caoutchouc - Désignation d'un mélange à base de caoutchouc

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.