Déposée le 4 septembre 1990 par STABILE CLAUDE, CONVENTI STEPHANE, BLANC PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN),
la marque française « espace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont STABILE CLAUDE, domicilié(e) chemin de la Basse, 66350 TOULOUGES - France, , CONVENTI STEPHANE, domicilié(e) 16 rue du Baillet, 66240 ST ESTEVE - France, , BLANC PHILIPPE, domicilié(e) 3 rue François Babeuf, 66670 BAGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STABILE CLAUDE, CONVENTI STEPHANE, BLANC PHILIPPE - France.
La marque espace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754159.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque espace est expirée depuis le 4 septembre 2000.
STABILE CLAUDE - chemin de la Basse, 66350 TOULOUGES - France
CONVENTI STEPHANE - 16 rue du Baillet, 66240 ST ESTEVE - France
BLANC PHILIPPE - 3 rue François Babeuf, 66670 BAGES - France
STABILE CLAUDE, CONVENTI STEPHANE, BLANC PHILIPPE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09
Reproduction du son, support d'enregistrement magnétique et disque acoustique, divertissements, spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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