Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUPILLONETTE
STABEL

Numéro de dépôt :
1133011
Date de dépôt :
29/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA ROUPILLONETTE

Déposée le 29 avril 1980 par STABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA ROUPILLONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STABEL domicilié(e) (S.A.R.L.), 40, rue Verlyck, 59190 HAZEBROUCK. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque LA ROUPILLONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA ROUPILLONETTE est expirée depuis le 29 avril 1990.


STABEL - (S.A.R.L.), 40, rue Verlyck, 59190 HAZEBROUCK. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.