Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STABA
Numéro de dépôt :
1750612
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
09/01/1999
Présentation de la marque STABA
Déposée le 9 janvier 1989 par monsieur STABA FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « STABA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STABA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABA est expirée depuis le 9 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11