Déposée le 14 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STA ZA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ISOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STA ZA domicilié(e) 5, rue Tullou, 35740 PACE (dossier no 2210464) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET BREVETS - MARQUES - MODÈLES domicilié(e) (dossier no 2210464) - France.
La marque ISOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOTA est expirée depuis le 14 février 2012.
STA SARL ZA - 5, rue Tullou, 35740 PACE (dossier no 2210464) - France
CABINET LE GUEN ET MAILLET BREVETS - MARQUES - MODÈLES - (dossier no 2210464) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2000 n°2210464 - Publication au BOPI 2000-12-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 18 décembre 2002 - Changement d'adresse n°361633 - Publication au BOPI 2002-12-18
Inscription le 21 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374214 - Publication au BOPI 2003-07-21
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Conduits métalliques flexibles ou rigides en particulier conduits de cheminée.Entreprise de fumisterie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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