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Marques déposées par la société ST2N : Société Nouvelle des Transports de l'Agglomération Niçoise
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A.D.BUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.D.BUS
ST2N : Société Nouvelle des Transports de l'Agglomération Niçoise

Numéro de dépôt :
97659988
Date de dépôt :
16/01/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2007

Présentation de la marque A.D.BUS

Déposée le 16 janvier 1997 par la société ST2N : Société Nouvelle des Transports de l'Agglomération Niçoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.D.BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la société ST2N : Société Nouvelle des Transports de l'Agglomération Niçoise domicilié(e) Le grand Central - 16 avenue Thiers, 06004 NICE Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 352 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ST2N Le Grand Central - France.

La marque A.D.BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.D.BUS est expirée depuis le 16 janvier 2007.


ST2N : Société Nouvelle des Transports de l'Agglomération Niçoise - Le grand Central - 16 avenue Thiers, 06004 NICE Cedex 1 - France - SIREN 381352939


ST2N Le Grand Central - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

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