Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ST-SYST'M
Numéro de dépôt :
1652360
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2001
Présentation de la marque ST-SYST'M
Déposée le 20 mars 1991 par ST-SYST'M (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ST-SYST'M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ST-SYST'M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST-SYST'M est expirée depuis le 20 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35